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1. Éditeur du site
Le site car-occas.site.iziscar.fr est édité par :
CAR-OCCAS (nom commercial : CAR OCCAS)
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Email : caroccas.besancon@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de CAR-OCCAS.
3. Hébergement
Scaleway SAS
8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
www.scaleway.com
4. Conception et prestataire technique
Site conçu et maintenu par Iziscar, qui agit en qualité de prestataire technique pour le compte de l'éditeur. Les annonces de véhicules sont publiées par l'éditeur au moyen du logiciel Iziscar.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
FNA
Le recours au médiateur n'est possible qu'après une réclamation écrite préalable adressée à CAR-OCCAS.
6. Annonces, prix et disponibilité des véhicules
Les annonces de véhicules présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Elles sont mises à jour régulièrement mais demeurent sous réserve de disponibilité, de vente entre-temps et d'erreur de saisie. Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais d'immatriculation sauf mention contraire. Les photographies et vidéos ne sont pas contractuelles. Le kilométrage, les équipements et l'historique du véhicule sont confirmés lors de la visite et dans le bon de commande, seul document contractuel.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, marques, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les marques et logos des constructeurs automobiles cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite de CAR-OCCAS est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
8. Responsabilité et liens
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9. Données personnelles et cookies
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10. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, dans le respect des règles protectrices applicables aux consommateurs.